Co-marquage

Comment calculer le gain imposable en cas de vente de valeurs mobilières ?

Contenu

Prix de vente

Le prix de vente correspond :

• au cours auquel la vente a été effectuée s'il s'agit d'une cession en bourse,

• ou au montant indiqué dans l'acte s'il s'agit d'une vente de titres de gré à gré (vente à une personne à un prix fixé d'un commun accord).

La banque ou l'intermédiaire financier déduit de ce prix des frais liés à la vente (par exemple, taxes sur les opérations en bourse).

Prix d'achat

Le prix d'achat correspond :

• au cours auquel les titres ont été acquis, s'il s'agit de titres achetés en bourse,

• ou à la valeur retenue pour le calcul des droits au moment de la transmission, s'il s'agit de titres acquis par donation ou succession.

Le prix est augmenté des frais d'acquisition (par exemple : honoraires d'experts, droits d'enregistrement).

Déduction des pertes

En cas de moins-values de cession (lorsque vous cédez des titres à un prix inférieur à leur cours d'achat), vous pouvez les déduire, sous certaines conditions, des plus-values de même nature, réalisées la même année et les 10 années suivantes.

Par exemple, en 2013, la vente de titres A vous donne un gain de 3 000 € et la vente de titres B vous occasionne une perte de 4 000 €. Vous subissez donc une moins-value de 1 000 € (3 000 € - 4 000 €). Vous pourrez déduire cette moins-value de vos gains de 2013 et des 10 années suivantes.

Calcul simplifié d'une plus-value

Lorsque vous vendez des titres identiques acquis à des prix différents, vous êtes imposé sur la base d'un prix d'acquisition moyen.

Vous achetez 2 titres à 100 € puis 8 titres à 200 €.

Vous les revendez 300 €.

Prix d'acquisition moyen = [(100 x2) + (200x8)]/10 = 180 €

Plus-value par titre = 120 € ( 300 € - 180 € ).